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Assurance Responsabilité Civile du Chasseur
Contrat à adhésions facultatives souscrit auprès de AXA par la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Aude par l’intermédiaire du Cabinet :
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MARTY COUYSSAC SARL
20 Avenue Wilson – BP 10101
11204 LEZIGNAN CORBIERES CEDEX
Tél 04 68 27 00 24 – Fax 04 68 27 60 98
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| Options |
Garanties |
Montant des garanties par sinistre |
Cotisations TTC |
| N°1 |
Responsabilité Civile
du Chasseur
(y compris RC organisateur occasionnel) |
Dommages corporels : illimités.
Dommages corporels hors acte
de chasse : 100 000 000 €.
Dommages matériels et immatériels : à concurrence de 150 000 €
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19,00 € |
| Défense et Recours |
A concurrence de 15 000 € par année d’assurance. |
| N°2 |
Responsabilité Civile
du Chasseur
(y compris RC organisateur occasionnel) |
Dommages corporels : illimités.
Dommages corporels hors acte
de chasse : 100 000 000 €.
Dommages matériels et immatériels : à concurrence de 150 000 € |
33,00 € |
| Défense et Recours |
A concurrence de 15 000 € par année d’assurance. |
| Individuelle contre les accidents corporels |
Décès 3 000 € - Infirmité 15.000 € |
| N°3 |
Responsabilité Civile
du Chasseur
(y compris RC organisateur occasionnel) |
Dommages corporels : illimités.
Dommages corporels hors acte
de chasse : 100 000 000 €.
Dommages matériels et immatériels : à concurrence de 150 000 € |
40,00 € |
| Défense et Recours |
A concurrence de 15 000 € par année d’assurance. |
| Individuelle contre les accidents corporels |
Décès 6 000 € - Invalidité permanente 60 000 € |
L’adhérent pourra obtenir auprès de l’assureur les Conditions Générales 220030 B 10.2006 dont un résumé est joint en annexe. Durée du contrat : jusqu’au 30 juin 2014 sans tacite reconduction.
Vous pouvez demander communication et rectification de toute information vous concernant qui figurerait sur tout fichier à notre usage, celui de nos partenaires et des organisations professionnels.
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